Conditions générales de vente
1. Présentation
Clara Pezet, orthographothérapeute, exerce en tant que micro-entrepreneuse au 139 rue du village,
50260 Bricquebec-en-Cotentin, France.
Elle propose des séances d’orthographothérapie destinées aux enfants, adolescents et adultes.
2. Nature des services
Les séances d’orthographothérapie sont des accompagnements pédagogiques visant à améliorer les
compétences en écriture, lecture, orthographe et grammaire.
Elles ne constituent pas un acte médical ni paramédical.
3. Tarifs et modalités de paiement
Le tarif d’une séance est fixé à 60 €.
Le règlement s’effectue le jour de la séance, par espèces, chèque ou virement bancaire.
Toute séance réservée est due, sauf annulation dans les conditions prévues ci-dessous.
4. Annulation et rendez-vous manqués
Toute annulation doit être effectuée au minimum 24 heures avant l’heure du rendez-vous.
En cas d’annulation tardive ou d’absence non justifiée, la séance est considérée comme due.
En cas d’annulations répétées ou de rendez-vous non honorés, Clara Pezet se réserve le droit de ne
plus proposer de nouveaux rendez-vous.
5. Retard
En cas de retard du client, la séance se terminera à l’heure initialement prévue et sera due dans son
intégralité.
6. Engagement du client
L’efficacité de l’accompagnement repose sur un travail régulier en dehors des séances.
Le client (ou les responsables légaux) s’engage à suivre les recommandations et exercices proposés.
7. Confidentialité
Les informations échangées lors des séances sont strictement confidentielles.
Elles sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur sur la protection des données
personnelles.
8. Responsabilité
Clara Pezet met en œuvre tous les moyens nécessaires pour accompagner le client.
Toutefois, les résultats dépendent de l’implication personnelle du client et ne peuvent être garantis.
9. Avis médical
Les séances d’orthographothérapie ne remplacent pas un suivi médical ou paramédical.
Il est recommandé de consulter un professionnel de santé si nécessaire.
10. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.
Tout litige relève des tribunaux compétents.
11. Contact
Téléphone : 07.86.48.76.75
Email : clarapezet@gmail.com
12. Modification des conditions
Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la prise de rendez-vous.